L’objet du cours est double. D’une part, il dispense une introduction au droit privé, dans laquelle on s’attache à déterminer quels sont les objets et les instruments de la vie économique suisse au regard de l’ordre juridique. Cette partie comprend une présentation des institutions influençant le statut des personnes physiques et leur patrimoine (soit le droit du mariage et le droit des successions), un exposé des objets de la vie économique (soit les droits réels) et, enfin, une description détaillée du droit des obligations. D’autre part, le cours présente une brève introduction à la procédure (droit international privé; procédure civile; exécution forcée). Le cours de Droit II complète les informations données dans le cours de Droit I.
- Enseignant·e: Bernard Dubey
- Enseignant·e: Annick Fournier