Construire est une activité particulièrement dynamique qui implique un grand nombre d’acteurs différents. En raison de la complexité des opérations à effectuer et des structures contractuelles et sociales à gérer, mais aussi des enjeux financiers importants, un projet de construction est assez souvent générateur de petits et grands conflits. Ceux-ci sont un facteur important de perte de temps et d’argent – d’où un besoin essentiel de prévention générale et de résolution rapide (et satisfaisante) des conflits.
L’introduction au cours portera sur la notion de conflit et ses caractéristiques, sur l’organisation structurelle d’un projet de construction et les lignes de conflit «classiques» ainsi que sur les avantages et inconvénients de la procédure étatique. Ensuite, les diverses formes alternatives de résolution des conflits qui peuvent être appliquées en matière de construction seront explorées en détail – il s’agira notamment de la négociation, de la conciliation, de la médiation, de l’«adjudication» à l’anglaise, de l’expertise-arbitrage et de la procédure d’arbitrage. Un accent spécial sera mis sur les règles de droit applicables à l’arbitrage en Suisse.
Comme le droit de l’arbitrage enseigné dans le présent cours repose essentiellement sur le droit ordinaire de la procédure civile, des connaissances avancées en procédure civile sont indispensables. Il est dès lors recommandé de fréquenter, préalablement au présent cours, le cours de Master en procédure civile qui se tient au SA 2016 (Prof. M. Heinzmann en langue française ou Prof. R. Mabillard en langue allemande) ou d’acquérir les connaissances individuellement.
- Teacher: Martin Beyeler
- Teacher: Clea Simon